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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMOARS
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POMOSAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

POMOSAT
POMOARS SARL

Numéro de dépôt :
3557414
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
POMOSAT de POMOARS

Présentation de la marque POMOSAT

Déposée le 18 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMOARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMOSAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMOARS domicilié(e) 12 DES METIERS,67720 HOERDT - 67720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 048 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMOARS domicilié(e) 12 DES METIERS, BP 168,67723 HOERDT CEDEX - 67723 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMOSAT est expirée depuis le 18 février 2018.

POMOARS a également déposé les autres marques suivantes : POMOSAFE , SIMPLY SAT


POMOARS SARL - 12 DES METIERS,67720 HOERDT - 67720 - France - SIREN 501048383


POMOARS - 12 DES METIERS, BP 168,67723 HOERDT CEDEX - 67723 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Antenne satellite ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; caravanes ; Véhicule de loisirs.